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Dual Licensing pour RepairKfe

Ce logiciel est disponible sous deux licences au choix :

1. Licence Open Source (GNU GPL-3.0)

Cette licence s'applique pour les utilisations non commerciales, notamment :

  • Cafés repair à but non lucratif
  • Usages éducatifs et associatifs

Le texte complet de la licence GNU GPL-3.0 est disponible à l'adresse suivante : https://www.gnu.org/licenses/gpl-3.0.html

2. Licence Commerciale

RÉSUMÉ DES CONDITIONS

Cette licence permet l'utilisation commerciale de l'application RepairKfe moyennant le paiement d'un montant fixe unique, selon les conditions détaillées ci-dessous.

1. DÉFINITIONS

  • "L'Application" désigne le logiciel RepairKfe, y compris tous ses composants, documentation et mises à jour.
  • "Concédant" désigne Marion Henry, créateur et propriétaire de l'Application.
  • "Licencié" désigne la personne physique ou morale qui obtient les droits d'utilisation de l'Application.
  • "Usage Commercial" désigne toute utilisation de l'Application dans un cadre lucratif, incluant mais non limité à : utilisation par une entreprise à but lucratif, intégration dans un produit ou service commercial, ou fourniture de services basés sur l'Application.

2. OCTROI DE LICENCE

Le Concédant accorde au Licencié un droit non exclusif et non transférable d'utiliser l'Application pour un Usage Commercial, sous réserve du paiement des frais de licence et du respect des conditions énoncées dans ce document.

3. DURÉE ET REDEVANCE

  • La licence est perpétuelle (sans limitation de durée).
  • Le montant de la redevance est fixé à 250 euros, payable en une seule fois.
  • Ce paiement unique donne droit à l'utilisation perpétuelle de la version de l'Application fournie au moment de l'achat de la licence.

10. CONTACT

Pour toute question concernant cette licence ou pour obtenir une licence commerciale, veuillez contacter :

  • Email : contact@repairkfe.ovh
  • Site web : https://bzh.repairkfe.ovh

Date de dernière mise à jour : 15/03/2025